Mentions légales
Informations générales
L'Espace Numérique de Travail est mis à disposition de tous les acteurs de la communauté éducative du Lycée Victor Hugo de Gaillac. Il intègre un ensemble de services numériques choisis par l'établissement dans le respect du cadre de confiance défini par un schéma directeur des ENT et par ses annexes.
Un ENT se présente comme un bouquet modulaire et extensible de services intégrés ou connectés, et interopérables.
Ce site internet constitue l’environnement numérique de travail (E.N.T.) de l’établissement suivant :
Lycée Général et Technologique Victor Hugo
41 rue Victor Hugo 81604 Gaillac Cedex
Ce service est hébergé par :
NFrance, 9 rue Ritay 31000 TOULOUSE
L’éditeur de ce service est :
Kosmos, 8 rue Kervégan, 44000 NANTES
Propriété intellectuelle
Droits de propriété intellectuelle sur le site
L'intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle).
Conditions d'utilisation
En utilisant ce service, l’utilisateur s’engage à respecter dans son intégralité le Règlement Intérieur de l’établissement, et notamment la partie qui concerne les équipements numériques et informatiques.
Protection des données à caractère personnel
Chaque portail peut contenir des traitements de données à caractère personnel déclarés à la CNIL ou à son représentant en application de l'article 22 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
En application des articles 15, 16, 17 et 18 du Règlement du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, et de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement des données collectées, et d'un droit de limitation du traitement des données personnelles que vous pouvez exercer auprès du responsable de publication du présent service.
Lien vers l’arrêté du 13 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 30 novembre 2006 portant création, au sein du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux espaces numériques de travail (ENT) : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035840537&categorieLien=id
Charte numérique de l'établissement
Les membres de la communauté éducative du Lycée Victor Hugo de Gaillac s'engagent à respecter la charte numérique de l’établissement votée en novembre 2015 en Conseil d'Administration. Cette charte est consultable en cliquant sur ce lien.